Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STEEMTECH STEEMTECH FRANCE
M. SOIC GAY RINEAU
M. MEHDI CHIADMI

Numéro de dépôt :
4044402
Date de dépôt :
02/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STEEMTECH STEEMTECH FRANCE de SOIC GAY RINEAU

Présentation de la marque STEEMTECH STEEMTECH FRANCE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2013 par monsieur SOIC GAY RINEAU et monsieur MEHDI CHIADMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEEMTECH STEEMTECH FRANCE »

Les déposants sont monsieur SOIC GAY RINEAU domicilié(e) PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France et monsieur MEHDI CHIADMI domicilié(e) L ANGLAISE - 47350 - ST AVIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOIC GAY RINEAU domicilié(e) PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. SOIC GAY RINEAU - PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France

M. MEHDI CHIADMI - L ANGLAISE - 47350 - ST AVIT - France


M. SOIC GAY RINEAU - PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639939 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; Cigarettes électroniques.